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Advance Off-Stylet®

AutoNRT®

Baha Caleido®

Baha Divino®

Baha Intenso®

Baha®

Beam®

Clinicnet®

Cochlear Nucleus®

Contour®

Contour Advance®

Custom Sound®

Freedom®

Hear now And always®

Invisible Hearing®

NRT®

Nucleus®

Nucleus Clinicnet®

Off-Stylet®

SmartSound®

Vistafix®

Cochlear Chine    

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CochlearTM

Cochlear HybridTM

CodacsTM

HybridTM

myCochlearTM

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Modifications des présentes Conditions d’utilisation

Lorsque nous ajoutons de nouveaux Sites Web (ou si nous ajoutons de nouvelles caractéristiques ou fonctionnalités à des Sites Web existants), il se peut que nous ayons à mettre à jour ou modifier les présentes Conditions d’utilisation. Nous nous réservons donc le droit de mettre à jour ou de modifier les présentes Conditions d’utilisation à tout moment et sans notification préalable, en publiant la version modifiée sur nos Sites Web. Ces changements seront en vigueur dès la date de publication de la version modifiée sur nos Sites Web. Votre utilisation de nos Sites Web après de tels changements signifie que vous acceptez de respecter les Conditions d’utilisation modifiées. Pour vous prévenir de tout changement dans les présentes Conditions d’utilisation, vous verrez une notification en haut de cette page pendant au moins 30 jours après la nouvelle date d’entrée en vigueur.

Vous pouvez accéder à la version actuelle des présentes Conditions d’utilisation à tout moment en cliquant sur le lien marqué « Conditions d’utilisation » en bas de chaque page de nos Sites Web.

Les présentes Conditions d’utilisation ont été mises à jour pour la dernière fois le 15/09/2011.
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Le contenu de nos Sites Web ne constitue pas un avis médical

Nos Sites Web contiennent des informations sur les entités Cochlear, nos produits et services et la santé auditive et le bien-être. Aucun de nos Sites Web n’est, cependant, prévu pour être utilisé à la place d’un avis médical. Veuillez lire attentivement cette notification importante :

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Vos commentaires

Vos commentaires, suggestions et autres communications concernant ce Site Web et les informations et services que nous mettons à votre disposition au moyen de ce Site Web (collectivement dénommés « Commentaires »), sont les bienvenus. Tout Commentaire que vous nous fournissez au moyen de ce Site Web et par email, par le biais de communications orales et dans les forums de discussion seront et resteront la propriété exclusive de Cochlear, et Cochlear peut utiliser ces commentaires de la façon qu’elle juge appropriée sans vous prévenir ou vous dédommager, et sans rechercher votre permission. En nous faisant part de vos Commentaires, il est entendu que vous attribuez à Cochlear tous les droits, titres et intérêts mondiaux de vos Commentaires, y compris tous les copyrights et autres droits de propriété intellectuelle dans vos Commentaires. Cela signifie, par exemple, que nous pouvons utiliser votre commentaire ou votre idée pour modifier ou améliorer le Site Web, ou pour changer nos produits ou services, ou de quelque façon souhaitée, sans limitation, et que nous n’avons pas à vous dédommager. C’est pourquoi vous ne devez pas nous faire part de Commentaires si vous ne voulez pas que nous les utilisions.

Notre Politique de confidentialité en ligne

Notre Politique de confidentialité en ligne décrit la façon dont nous protégeons votre confidentialité lorsque vous utilisez nos Sites Web. Pour lire notre Politique de confidentialité en ligne, cliquez sur  https://www.cochlear.com/intl/privacy-policy. Certains de nos Sites Web peuvent être utilisés par des enfants âgés de moins de 13 ans. Pour ces Sites Web, veuillez lire la Politique de confidentialité des enfants. Notre Politique de confidentialité des enfants et notre Politique de confidentialité en ligne font partie et sont expressément intégrées aux présentes Conditions d’utilisation.

Utilisation des zones de nos Sites Web protégées par mot de passe

Certains de nos Sites Web contiennent des zones protégées par mot de passe ou réservées aux membres (les « zone(s) protégée(s) par mot de passe »). Par exemple, CochlearCommunity.com, un Site Web de réseautage social, inclut une zone protégée par mot de passe où les membres peuvent discuter de problèmes d’audition et partager leurs expériences personnelles. Votre utilisation des zones protégées par mot de passe est sujette aux conditions générales supplémentaires suivantes.

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Enregistrement en ligne et informations sur le compte. Pour devenir un membre de certaines zones protégées par mot de passe, y compris CochlearCommunity.com, vous devez compléter notre processus d’enregistrement en ligne. Dans le cadre de ce processus, il vous sera demandé de lire et d’accepter les conditions générales qui régissent l’utilisation de ces zones protégées par mot de passe. Si les conditions générales régissant votre utilisation de certaines zones protégées par mot de passe sont différentes des présentes Conditions d’utilisation, ces conditions générales complèteront et prévaudront sur les présentes Conditions d’utilisation, mais uniquement en ce qui concerne votre utilisation de cette zone particulière protégée par mot de passe.

En envoyant un formulaire d’enregistrement ou en créant un mot de passe sur l’un de nos Sites Web, vous confirmez que (a) vous respectez les restrictions en termes d’âge publiées sur la/les page(s) d’enregistrement et (b) les informations que vous avez fournies sur votre formulaire d’enregistrement (« Informations sur le compte ») sont vraies, exactes, à jour et complètes. Vous acceptez également de maintenir et de mettre rapidement à jour les informations sur votre compte à l’aide de la fonctionnalité fournie sur le Site Web applicable, afin qu’elles restent exactes, précises, à jour et complètes.

Vos mots de passe. Vous êtes responsable de la protection de la confidentialité de vos mots de passe. Nous avons le droit de supposer que toute personne accédant à nos Sites Web utilisant un mot de passe qui lui est attribué est en droit de le faire. Vous serez seul responsable des activités de toute personne accédant à nos Sites Web à l’aide d’un mot de passe vous étant attribué, même si cette personne n’y est pas autorisée par vous. Si vous avez des raisons de croire que la sécurité de votre mot de passe a été compromise ou qu’il a été utilisé sans autorisation, vous devez rapidement le modifier, à l’aide de la fonctionnalité fournie sur le Site Web applicable, et nous en informer sur  enquiries_intl@cochlear.com.

Droit de mettre fin à l’accès aux zones protégées par mot de passe. Nous nous réservons le droit de désactiver votre mot de passe et de mettre fin à votre accès à toute zone protégée par mot de passe de nos Sites Web à tout moment, sans vous prévenir, pour quelque raison que ce soit (par exemple, si vous ne respectez pas les présentes Conditions d’utilisation ou si vous avez fourni de fausses informations sur votre compte) ou sans aucune raison. Si nous le faisons, nous pouvons également choisir d’effacer les informations de votre compte ou de supprimer le Contenu que vous avez publié sur la zone protégée par mot de passe.

Votre Contenu

Certains de nos Sites Web, y compris CochlearCommunity.com, offrent à nos utilisateurs des moyens de publier, télécharger, transmettre ou mettre à disposition de toute autre manière (« publier ») des textes, des images, des illustrations, des graphiques, des clips audio, vidéo ou audio-vidéo, ou d’autres documents (« Contenu ») sur ou via ces Sites Web. Le Contenu que nos utilisateurs publient est appelé « Contenu » dans les présentes Conditions d’utilisation. Le Contenu que vous publiez est appelé « votre Contenu » dans les présentes Conditions d’utilisation.

Contenu interdit. Vous ne pouvez pas publier de Contenu sur ou via nos Sites Web qui :

  • est manifestement offensant et/ou incite au racisme, au sectarisme, à la haine ou à la violence physique de toute sorte contre tout groupe ou individu ;

  • harcèle ou appelle au harcèlement d’une autre personne ;

  • exploite des personnes de façon sexuelle ou violente ;

  • contient de la violence, de la nudité ou tout sujet offensant ;

  • fournit des numéros de téléphone, des adresses postales, des noms ou adresses électroniques de toute personne sauf vous ;

  • divulgue des informations fausses ou trompeuses ou encourage des activités illégales ou un comportement violent, menaçant, obscène ou diffamatoire ;

  • viole tout droit de propriété intellectuelle ou autre d’un tiers, y compris un Contenu qui encourage la copie illégale ou interdite du travail protégé par le droit d’auteur d’une autre personne, tel que la fourniture de programmes piratés ou de liens vers ces programmes, la fourniture d’informations qui permettent de contourner les appareils d’origine destinés à protéger contre la copie ou la fourniture de fichiers de musique piratés ou de liens vers ces fichiers ;

  • consiste à transmettre du « courrier indésirable », des « chaînes de lettres », ou mailing de masse, messagerie instantanée, « spimming » ou « spamming » ;

  • contient des pages restreintes ou à accès uniquement sur mot de passe ou des pages ou images cachées (non liées à une autre page accessible ou depuis celle-ci) ;

  • fournit ou fait la promotion de toute activité ou entreprise criminelle, ou fournit des instructions relatives à des activités illégales, y compris, mais sans s’y limiter, la fabrication ou l’achat d’armes illégales, la violation du droit à la vie privée, ou la diffusion ou création de virus informatiques ;

  • exige des autres membres un mot de passe ou des informations nominatives pour un usage commercial ou pour un autre but illicite ;

  • implique des activités commerciales et/ou des ventes sans notre consentement écrit préalable, telles que des concours, des loteries promotionnelles, des opérations de troc, de la publicité ou des ventes pyramidales ;

  • inclut une photographie d’une autre personne que vous avez publiée sans son consentement ou, dans le cas d’enfants de moins de dix-huit (18) ans, sans le consentement parental, ou constitue de toute autre manière une atteinte à la vie privée de l’individu ou une violation du droit à l’image publique ; ou

  • contient un virus ou tout autre composant nuisible.

Responsabilité du Contenu. Vous êtes entièrement responsable de votre Contenu. Certains de nos Sites Web vous permettent d’ajuster les paramètres affectant la manière dont les autres peuvent voir votre Contenu. Vous seul êtes responsable de l’ajustement de ces paramètres. Publier du Contenu via Internet présente un risque de divulgation et d’accès involontaire à votre Contenu par des tiers. Nous ferons de notre mieux pour éviter la divulgation de votre Contenu au-delà des paramètres sélectionnés, mais nous ne pouvons garantir que ces paramètres empêchent des tiers de visualiser ou d’accéder à votre Contenu, et nous ne serons pas tenus responsables de ces divulgations. Nous ne sommes pas responsables du Contenu, et nous ne le contrôlons pas ; par conséquent, nous ne garantissons pas l’exactitude, l’intégrité ou la qualité de tout Contenu. Vous comprenez qu’en utilisant les Sites Web sur lesquels des utilisateurs peuvent publier du Contenu, vous pouvez être exposé à un Contenu que vous jugez offensant obscène ou répréhensible. En aucun cas, nous ne serons tenus responsables d’un quelconque Contenu, y compris, mais sans s’y limiter, toutes erreurs ou omissions dans le Contenu, les paramètres, les erreurs de visualisation, ou toute perte ou dommage de quelque sorte survenant suite à l’utilisation de tout Contenu publié sur ou via l’un de nos Sites Web.

Rejet/Suppression de votre Contenu. Vous reconnaissez que nous pouvons, ou non, préfiltrer le Contenu publié sur nos Sites Web, mais que nous avons le droit (mais pas l’obligation), à notre seule discrétion, de préfiltrer, modifier, rejeter ou supprimer tout Contenu ou partie de celui-ci qui est disponible via nos Sites Web, à notre seule discrétion, pour n’importe quelle raison. Sans limiter ce qui précède, nous avons le droit de supprimer de nos Sites Web tout Contenu qui violerait les présentes Conditions d’utilisation ou est de toute autre manière répréhensible, à notre seule discrétion, ou de restreindre, suspendre ou mettre fin à votre accès à la totalité ou une partie de nos Sites Web à tout moment, pour quelque raison que ce soit ou sans raison, avec ou sans préavis, et sans en être tenus responsable. Si vous avez connaissance d’une utilisation abusive de l’un de nos Sites Web par toute personne, veuillez nous contacter (courrier électronique : enquiries_intl@cochlear.com).

Propriété de votre Contenu. Nous ne réclamons pas de droits de propriété sur votre Contenu. Sous réserve de la licence non-exclusive Contenue dans le paragraphe suivant, entre vous et nous, vous détenez et retiendrez tout droit de propriété intellectuelle que vous pourriez avoir sur votre Contenu.

Licence d’utilisation de votre Contenu. Afin que nous puissions vous fournir les services offerts par nos Sites Web, vous devez nous concéder une licence d’utilisation et de distribution de votre Contenu via nos Sites Web. En conséquence, en publiant votre Contenu sur ou via nos Sites Web, vous nous concédez une licence non-exclusive, entièrement payée, libre de droits, perpétuelle, irrévocable, mondiale (y compris le droit d’accorder une sous-licence) pour utiliser, copier, afficher publiquement, afficher publiquement, distribuer et créer des travaux dérivés sur la base de votre Contenu dans les buts pour lesquels il a été publié. Vous acceptez également que nous puissions utiliser et divulguer votre Contenu comme établi dans notre Politique de confidentialité en ligne. Si vous souhaitez supprimer votre Contenu de nos Sites Web, vous pouvez nous contacter sur enquiries_intl@cochlear.com. En général, nous tenterons de supprimer le Contenu à votre demande, mais notre capacité à le faire dépendra du type et de l’emplacement de votre Contenu et d’autres facteurs. Nous nous réservons le droit de facturer un prix raisonnable dans des circonstances appropriées et dans la mesure où la loi en vigueur le permet. Nous ne garantissons pas la suppression complète du Contenu et de ses copies. Dans tous les cas, une sauvegarde ou copie résiduelle du Contenu peut rester sur nos serveurs après la suppression du Contenu de nos Sites Web, et nous retenons tous les droits concédés dans ce paragraphe sur de telles copies restantes.

Vos garanties concernant votre Contenu

En publiant votre Contenu via nos Sites Web, vous déclarez et garantissez que (i) vous détenez tous les droits, titres et intérêts sur votre Contenu, ou que vous avez le droit de toute autre manière de concéder la licence mentionnée dans le paragraphe précédent, et (ii) la publication de votre Contenu sur ou via nos Sites Web ne viole pas les droits de confidentialité, les droits à l’image, les droits d’auteurs, les marques déposées, les brevets, les secrets de fabrication, les droits contractuels, la confidentialité ou tout autre droit de tiers.

Propriété des Sites Web et du Contenu

Entre vous et nous, nous détenons et nous nous réservons tous les droits, titres et intérêts quant à nos Sites Web, y compris tous les logiciels et codes que comprennent et qu’utilisent nos Sites Web, et tout le Contenu de notre Site Web, sauf votre Contenu. Nos Sites Web et le Contenu que nous et d’autres fournissons sont protégés par les lois sur les marques commerciales, les marques de service, l’habillage commercial, le copyright, les brevets, les secrets commerciaux et les autres lois sur la propriété intellectuelle. En outre, la totalité du Contenu de chaque Site Web est un travail collectif selon les lois et conventions sur les copyrights australiennes et internationales, et nous détenons le copyright pour la sélection, la coordination, la disposition et l’amélioration du Contenu de chaque Site Web.

Nous vous concédons par conséquent une licence limitée, révocable et non-transférable pour télécharger et imprimer des copies de toute partie du Contenu de nos Sites Web auxquels vous avez accès, mais uniquement pour votre propre utilisation non-commerciale (sauf si vous avez publié le Contenu), et uniquement si vous ne supprimez, ne modifiez ou ne masquez pas le copyright, la marque déposée ou d’autres notifications sur la propriété de ce Contenu (sauf si vous avez publié le Contenu). La licence susmentionnée est sujette aux présentes Conditions d’utilisation, et elle n’inclut pas le droit d’utiliser toute exploration de données, robots ou autres méthodes d’extraction ou de regroupement de données similaires. Cette licence est révocable à tout moment sans notification et avec ou sans motif.

Vous ne pouvez pas autoriser d’autres personnes à copier, distribuer, jouer ou afficher publiquement, diffuser, exploiter ou utiliser toute partie du Contenu, ni préparer des travaux dérivés basés sur ce Contenu, sur nos Sites Web (sauf votre Contenu), sauf si cela est expressément stipulé dans les présentes Conditions d’utilisation sans notre autorisation écrite préalable. Toute utilisation de nos Sites Web, y compris le Contenu de nos Sites Web (sauf votre Contenu), autre que spécifiquement autorisée dans les présentes Conditions d’utilisation, est strictement interdite et mettra fin à la licence concédée dans les présentes. Une telle utilisation non-autorisée peut également violer les lois en vigueur, y compris les lois sur le copyright et les marques déposées, et toutes communications, réglementations et statuts en vigueur.

Aucune disposition des présentes Conditions d’utilisation ne doit être interprétée comme transférant tout droit, titre ou intérêt quant à nos Sites Web à vous ou toute autre personne, sauf la licence limitée pour utiliser nos Sites Web selon les conditions expressément énoncées dans les présentes.

Agent de copyright devant recevoir une notification de violation du copyright alléguée

Si vous avez des raisons de croire qu’une partie du Contenu de nos Sites Web enfreint les copyrights d’autres personnes, ou qu’un lien sur l’un de nos Sites Web renvoie vers du contenu illicite, veuillez immédiatement en informer votre agent de copyright en utilisant les coordonnées indiquées ci-dessous. Nous avons pour politique d’enquêter sur toutes les allégations de violation de copyright portées à notre attention. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de suspendre et/ou de mettre immédiatement fin à l’accès à tout Site Web par tout utilisateur qui est supposé avoir publié du contenu illicite ou un lien vers du contenu illicite sur l’un de nos Sites Web, et de supprimer ou désactiver le Contenu ou lien prétendument illicite.

Notification de plainte pour infraction au copyright. Si vous êtes détenteur du copyright (ou si vous êtes autorisé à agir pour le compte du détenteur du copyright), veuillez immédiatement informer notre agent de copyright si vous pensez que (a) tout Contenu affiché sur nos Sites Web viole votre copyright ou (b) tout lien publié sur l’un de nos Sites Web renvoie vers du matériel qui viole votre copyright. Dès que nous aurons reçu votre plainte pour infraction, dans le formulaire décrit ci-dessous, nous supprimerons ou désactiverons immédiatement l’accès au contenu prétendument illicite (ou le sujet de l’activité illicite). Votre notification doit être effectuée par écrit, et elle doit contenir ce qui suit :

  • une description de l’œuvre sous copyright qui est, d’après vous, l’objet de l’infraction (ou si vous pensez que plusieurs œuvres sous copyright ont fait l’objet d’une infraction, une liste représentative) ;

  • une description du contenu qui, à votre avis, est illicite ou est le sujet de l’activité illicite, avec suffisamment d’informations pour nous permettre de localiser le contenu sur le Site Web applicable ;

  • suffisamment d’informations pour nous permettre de vous contacter, par exemple votre nom, votre adresse, votre numéro de téléphone et, si possible, votre adresse électronique ;

  • une déclaration stipulant que vous estimez de bonne foi que l’utilisation illicite du contenu n’était pas autorisée par le propriétaire du droit exclusif qui est prétendument violé (le « détenteur du copyright »), un agent pour le détenteur du copyright, ou par la loi ;

  • une déclaration selon laquelle toutes les informations que vous avez fournies sont exactes ; et

  • une déclaration sous serment que vous êtes le détenteur du copyright ou que vous êtes autorisé à agir au nom du détenteur du copyright.

Votre notification doit être signée (physiquement ou électroniquement) et adressée comme suit :

Agent de copyright

Cochlear LTD

Adresse postale :

Cochlear Headquarters,
1 University Avenue, 
Macquarie University,
NSW 2109 Australie

Adresse électronique : copyright@cochlear.com

Marques déposées

Les marques déposées et marques de services utilisées ou affichées sur nos Sites Web (« Marques déposées ») sont des marques déposées et non déposées des entités Cochlear ou de tiers. Vous ne pouvez pas utiliser de marques déposées affichées sur nos Sites Web sans l’autorisation écrite expresse préalable de Cochlear ou du propriétaire de la marque déposée.

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Modification et annulation

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